jeudi 7 juin 2007

la comptabilité de flux

Les mouvements de valeurs de l' exercice sont, dans l' organisation comptable, séparés des soldes à nouveau, ce qui permet l' établissement " comptable ", c'est à dire par le seul jeu des comptes, d'un tableau d'emplois et ressources.

Un exemple de cette comptabilité de flux est fourni par la comptabilisation des cessions d'immobilisations ; les comptes de produits et charges doivent distinctement enregistrer d'une part le prix de cession, d'autre part la valeur comptable nette de l' élément cédé, et non pas seulement la plus-value ou moins-value réalisée (différence de ces deux montants).

analyse de la gestion : le compte de produits et charges (CPC) et l' état des soldes de gestion (ESG)

Analyse par nature des charges et produits

La description de la formation du résultat net repose sur l' analyse par nature des charges et produits ; critiquée par une partie de l' école de pensée comptable, parce que moins pertinente pour la prise de décisions de gestion que l' analyse dite " par fonction ", cette méthode a pourtant été retenu pour les nombreux avantages qu'elle présente pour l' entreprise comme pour les tiers et pour l' Etat :

- simplicité, fiabilité des intitulés des comptes dont le contenu est identique quelle que soit l' entreprise, quelle que soit sa structure ;

- facilité de l' imputation, qui allège le travail des comptables et favorise leur mobilité d'une entreprise à une autre, ainsi que leur formation ;

- facilité de contrôle interne, juridique, fiscal ...;

- signification et pertinence, générales et communes à tous les utilisateurs et notamment aux gestionnaires de l' entreprise comme aux comptables nationaux.

A cet égard les grands progrès réalisés depuis, une décennie dans le découpage " par nature " des charges et des produits ont permis l' obtention de soldes réellement significatifs et utiles à l' analyse comme à la gestion des entreprises, tout en conservant les vertus d'une classification fiable indispensable à l' administration fiscale comme à la comptabilité nationale ....

La description de la formation du résultat net repose sur l' analyse par nature des charges et produits ; critiquée par une partie de l' école de pensée comptable, parce que moins pertinente pour la prise de décisions de gestion que l' analyse dite " par fonction ", cette méthode a pourtant été retenu pour les nombreux avantages qu'elle présente pour l' entreprise comme pour les tiers et pour l' Etat :- simplicité, fiabilité des intitulés des comptes dont le contenu est identique quelle que soit l' entreprise, quelle que soit sa structure ; - facilité de l' imputation, qui allège le travail des comptables et favorise leur mobilité d'une entreprise à une autre, ainsi que leur formation ;- facilité de contrôle interne, juridique, fiscal ...; - signification et pertinence, générales et communes à tous les utilisateurs et notamment aux gestionnaires de l' entreprise comme aux comptables nationaux.A cet égard les grands progrès réalisés depuis, une décennie dans le découpage " par nature " des charges et des produits ont permis l' obtention de soldes réellement significatifs et utiles à l' analyse comme à la gestion des entreprises, tout en conservant les vertus d'une classification fiable indispensable à l' administration fiscale comme à la comptabilité nationale ....

Qualité de l'analyse économique

La norme propose un modèle général d'analyse de la vie économique de l' entreprise valable pour tous les assujettis, sous réserve d'adaptations relativement limitées pour quelques uns tels l'état ou les collectivités publiques par exemple.

Ce modèle puise ses éléments de base dans une comptabilité de flux, qui identifie et conserve distinctement tous les mouvements de valeur (ou flux) dans des comptes ou éléments de comptes distincts.

Il propose notamment : deux états de synthèse classiques dans leur nature (bilan ; compte de produits et charges) mais novateurs dans leur contenu en raison de leur grande cohérence et de leur signification économique, de leur " pertinence " ; un troisième état de synthèse tout à fait nouveau (Etat des soldes de gestion) qui fait apparaître un ensemble d'indicateurs de gestion utiles tant pour l' entreprise elle-même que pour les utilisateurs externes.

Une analyse économique et financière pertinente et fiable de la norme comptable

La Norme doit présenter un ensemble d'informations pertinentes et fiables et qui traduisent de façon fidèle la vie économique et financière de l'entreprise.

A - Pertinence et fiabilité

La comptabilité pourrait être une forme banale de l'illusion ou du mensonge si les informations qu'elle présente n'étaient ni pertinentes, ni fiables.

a - La pertinence des informations tient à l'adéquation existant entre leur contenu et leur objet : une information pertinente doit représenter convenablement, fidèlement, les faits ou les concepts qu'elle énonce ; elle est donc signifiante ce qui suppose que toutes les précautions ont été prises pour en définir clairement et sans ambiguïté le contenu, le contour, les limites. La Norme Générale s'est attachée à dégager de telles informations, qui puissent convenir à l' ensemble des utilisateurs. Un exemple peut être fourni par le " chiffre d'affaires ", dont les éléments doivent être parfaitement définis si l' on veut que son montant présente de l' intérêt pour les comparaisons dans le temps comme dans l' espace. D'autres exemples, plus significatifs, parce que recouvrant des réalités plus complexes, peuvent être fournis par les principaux soldes caractéristiques de gestion, tel le " résultat courant ".

L' objectif étant :

- de ne pas se tromper ;

- de ne pas tromper les tiers.

La norme Générale s'est donc attachée à dégager des informations pertinentes, présentant une signification précise pour tous les utilisateurs, donc constituant des outils d'analyse sérieux et efficaces.

b - La fiabilité des informations tient, elle, davantage à leur caractère quantitatif ; les montants qui apparaissent dans les comptes ou dans les états de synthèse doivent être sûrs, ce qui implique tant une très bonne définition des méthodes d'évaluation qu'une parfaite maîtrise des faits comptables et de la chaîne des traitements qui aboutissent aux comptes et aux états de synthèse.

Ainsi, ce sont des règles de fond et des règles de forme de la Norme Générale qui garantissent à la comptabilité normalisée la pertinence et la fiabilité de son apport informationnel. Il va de soi que cette garantie ne pourra être pleinement obtenue que par l'intervention constante de professionnels comptables qualifiés tant en amont des états de synthèse (conception du système comptable) qu'en aval (contrôle).

Caractères fondamentaux de la norme

La Norme Générale Comptable est conçue de façon à satisfaire les deux objectifs primordiaux de la normalisation comptable qui sont :
- de servir de base à l'information et la gestion de l'entreprise ;
- de fournir une image aussi fidèle que possible de ce que représente l' entreprise à tous les utilisateurs des comptes, privés ou publics.

Cette fonction d'information interne et d'information externe vise évidemment une grande diversité de destinataires : l'entreprise elle-même, ses partenaires directs, tels les fournisseurs , clients, salariés, banquiers et prêteurs, associés et actionnaires, et les Pouvoirs Publics tant au niveau fiscal qu'au niveau économique (comptabilité nationale) et financier (contrôle du crédit).

Le champ d'application de la Norme Générale Comptable est très vaste puisqu'il concerne a priori la majorité des agents économiques quelle que soit leur taille (des petites et moyennes aux plus grandes entreprises, leur secteur (public ou privé), leur objet (agricole, industriel, commercial ...) et leur forme juridique (Etat, établissement public, entreprise individuelle, société, association ...).

Cette très grande diversité d'utilisateurs et d'assujettis implique la définition d'un modèle d'analyse et d'un langage communs à tous et qui doivent constituer, s'ils sont pertinents et fiables, l'outil privilégié du dialogue économique et social.

Il va de soi qu'un objectif et un champ aussi larges ne peuvent être pleinement couverts, quelle que soit la qualité de l' outil, qu'au prix de quelques dérogations destinées à répondre à des situations particulières qui ne s'intègrent pas parfaitement dans le cadre général ; mais ces dérogations restent l' exception, et la Norme se caractérise par son aspect extrêmement général et polyvalent.

Cette Norme, qui vise à l'exhaustivité, ne prétend pas, sur le plan international, à l' originalité absolue ; bien au contraire sa conception se raccorde et doit s'intégrer à celle des principales normes internationales, permettant aux entreprises et aux professionnels de participer au dialogue méthodologique et à l' échange d'informations économiques et financières qui caractérisent le monde moderne. Mais la Norme présente cependant des aspects originaux qui tiennent à la fois à une nécessaire adaptation aux particularités nationales et aussi aux progrès méthodologiques rendus possibles par la prise en considération d'expériences étrangères récentes.

Cette conception de la Norme Générale Comptable peut être caractérisée par :

- son objectif d'information : il s'agit de fournir à l' entreprise elle-même comme à tous les utilisateurs une information économique et financière pertinente et fiable ;

- le moyen qu'elle emploie : présenter un dispositif légal cohérent quant au fond et quant à la forme de la comptabilité normalisée.

Les idées directrices présentées ci-après concernent plus particulièrement le modèle dit " Normal " ; elles doivent être modulées dans le sens d'un assouplissement et d'un allégement pour le modèle dit " Simplifié " destiné aux petites entreprises.